Droit du sport
Gaylor Rabu
Gaylor Rabu

Professeur à l’Université d’Aix-Marseille (CDE UR 4224)

Codirecteur du Master professionnel de Droit du sport

  1. 238-1 - Bibliographie
  2. 238-5 - Accès à l’emploi et structure du marché du travail dans le sport professionnel
  3. 238-10 - Silence du droit spécial et évolution du droit commun
  4. 238-15 - Négociations ou absence de négociations
  5. 238-20 - Négociations contractualisées ou non-contractualisées
  6. 238-25 - Partenaires à la négociation
  7. 238-30 - Tiers intéressés
  8. 238-35 - Plan
    1. Section 1 – Négociations du contrat de travail des sportifs et entraîneurs professionnels
      1. §1 – Présentation générale
        1. 238-40 - Notion de négociations
        2. 238-45 - Objet des négociations
        3. 238-50 - Place des négociations dans la qualification du contrat de travail
        4. 238-55 - Principes directeurs gouvernant les négociations
        5. 238-60 - Débauchage
      2. §2 – Déroulement des négociations
        1. A – Devoir précontractuel d’information
          1. 238-65 - Fondement
          2. 238-70 - Assujetti et bénéficiaire
          3. 238-75 - Informations concernées
          4. 238-80 - Preuve
          5. 238-85 - Sanctions
        2. B – Confidentialité
          1. 238-90 - Fondement
          2. 238-95 - Assujettis et bénéficiaires
          3. 238-100 - Informations confidentielles
          4. 238-105 - Indiscrétion fautive
          5. 238-110 - Articulation avec les clauses de sincérité ou de révélation de négociation parallèle
          6. 238-115 - Preuve
          7. 238-120 - Sanction
          8. 238-125 - Réparation
        3. C – Exclusivité
          1. 238-130 - Caractère exceptionnel de l’exclusivité
          2. 238-135 - Exclusivité contre non-concurrence
          3. 238-140 - Exclusivité et non-sollicitation
          4. 238-145 - Contenu de l’accord de négociation exclusive
          5. 238-150 - Régime de l’accord de négociation exclusive
          6. 238-155 - Obligation d’exclusivité et obligation de révélation
        4. D – Accords de négociation
          1. 238-160 - Contractualiser les négociations
            1. 1° Accords relatifs aux modalités des négociations
              1. 238-165 - Accord sur les conditions matérielles des négociations
              2. 238-170 - Accord sur les droits et obligations des partenaires aux négociations
              3. 238-175 - Accord sur le traitement de l’échec des négociations
            2. 2° Accord de principe
              1. 238-180 - Contenu
              2. 238-185 - Effets
      3. §4 – Dénouement des négociations
        1. A – Le dénouement choisi
          1. 238-190 - Constatation de l’échec
          2. 238-195 - Succès des négociations et formation du contrat de travail
        2. B – Le dénouement subi
          1. 238-197 - Rupture des négociations
            1. 1° Rupture des négociations non-contractualisées
              1. 238-200 - Rupture non-fautive
              2. 238-205 - Rupture fautive
            2. 2° Rupture des négociations contractualisées
              1. 238-210 - Droit commun des contrats
    2. Section 2 – Les avant contrats
      1. 238-215 - Notion
      2. 238-220 - Fonctions
      3. 238-225 - Variété
        1. Sous-section 1 – Le pacte de préférence ou la priorité contractuelle d’embauche
          1. 238-230 - Qualification
          2. 238-235 - Formation et contenu
          3. 238-240 - Avant contrats, liberté du travail, liberté de circulation des travailleurs et libre concurrence
          4. 238-245 - Homologation
          5. 238-250 - Exécution
          6. 238-255 - Transmission du pacte et qualité des parties
          7. 238-260 - Inexécution
          8. 238-265 - Sanctions
          9. 238-270 - Concours de priorités d’embauche
        2. Sous-section 2 – Les promesses de contrat de travail
          1. §1 – Règles communes
            1. 238-275 - Définition de la promesse de contrat de travail
            2. 238-280 - Un contrat
            3. 238-285 - Contenu du contrat
            4. 238-290 - Distinct des pourparlers
            5. 238-295 - Distinct de l’offre d’embauche
            6. 238-300 - Autonomie de la promesse à l’égard du contrat définitif
            7. 238-305 - Homologation des promesses de contrat de travail ?
          2. §2 – La promesse unilatérale
            1. 238-310 - Qualification
            2. 238-315 - Délai d’option
            3. 238-320 - Révocation de la promesse
            4. 238-325 - Violation de la promesse
            5. 238-330 - Promesses unilatérales croisées
          3. §3 – La promesse synallagmatique
            1. 238-335 - Qualification
              1. A – Équivalence principielle au contrat de travail définitif
                1. 238-340 - Principe
                2. 238-345 - Critiques
                3. 238-350 - Conséquences
              2. B – Autonomie résiduelle de la promesse synallagmatique de contrat de travail
                1. 238-355 - Principe et condition
                2. 238-360 - Conséquences
        3. Sous-section 3 – Les promesses de porte-fort
          1. 238-365 - Qualification
          2. 238-370 - Formation et contenu
          3. 238-375 - Exécution
          4. 238-380 - Inexécution
        4. Sous-section – 4 L’efficacité des avant-contrats de travail
          1. §1 – Quelques mécanismes assurant l’efficacité des avant-contrats
            1. A – L’obligation conditionnelle
              1. 238-385 - Nature des conditions
              2. 238-390 - Objet des conditions
              3. 238-395 - Validité et pertinence des conditions
              4. 238-400 - Situation d’attente
              5. 238-405 - Défaillance de l’événement conditionnel
              6. 238-410 - Accomplissement de l’événement conditionnel
            2. B – La clause pénale
              1. 238-415 - Objet
              2. 238-420 - Régime
            3. C – Clauses limitatives d’indemnité
              1. 238-425 - But et contenu
            4. D – Obligations et clauses alternatives
              1. 238-430 - But et contenu
            5. E – Les sûretés et autres garanties
              1. 238-435 - Classicisme
          2. §2 – La mesure de l’efficacité des avant-contrats
            1. A – Contenu de l’avant-contrat et contenu du contrat définitif
              1. 238-440 - Écrit
              2. 238-445 - Stipulations nouvelles
            2. B – Exécution de la prestation promise avant la formalisation du contrat définitif
              1. 238-450 - Rupture avant commencement d’exécution du contrat de travail
              2. 238-455 - Commencement d’exécution et renonciation à la condition pendante
              3. 238-460 - Commencement d’exécution et consentement au contrat définitif
    3. Section 3 – L’offre de contrat de travail
      1. 238-465 - Qualification
      2. 238-470 - Effets
    4. Section 4 – Le contentieux de la phase précontractuelle
      1. 238-475 - Compétence des juridictions prud’homales
      2. 238-480 - Compétences des fédérations sportives délégataires et de leurs ligues professionnelles
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