Dans un football professionnel mondialisé, la dimension religieuse s’invite aujourd’hui dans les contrats des joueurs professionnels à travers des clauses d’éthique ou de respect des lois et valeurs des pays où évolue le sportif, potentiellement assorties de sanctions. Pour éviter que de telles clauses ne freinent la conclusion de contrats de travail, celles-ci doivent être appréhendées correctement. Thomas Normand nous propose son analyse.
Fait preuve d’insubordination et de déloyauté, le footballeur qui deux jours après une blessure, participe sans en informer son club à un jeu télévisé durant lequel il prend part à des activités dangereuses susceptibles d’aggraver sa lésion, plutôt que de se présenter aux soins comme le lui avait demandé son entraîneur afin de retrouver rapidement ses moyens physiques. Couplé à l’absence injustifiée du joueur tenu d’assister au dernier match à domicile de la saison et à l'attitude provocante de l'intéressé à l'égard des supporters sur son compte Instagram, un tel comportement permet de caractériser une faute grave.
Les matchs truqués constituent une atteinte grave à l'intégrité du sport, nécessitant des outils de détection toujours plus précis. Dans cette étude, Juan Crespo Ruiz-Huerta analyse le rôle du système de détection des fraudes sur les paris dans l’identification et la preuve des manipulations, à travers une série de sentences majeures du Tribunal arbitral du sport (TAS). L’article met en lumière les exigences probatoires posées par la jurisprudence, ainsi que les enjeux liés à l’administration de la preuve dans les procédures disciplinaires sportives.
Les Cahiers de droit du sport n° 66 sont en ligne.
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